Lion Électrique: l’AMF rappelle que tout «changement important» doit être déclaré

Lion Électrique devait-elle dévoiler par communiqué le départ de son président début décembre? Le chien de garde des marchés financiers répond en demi-teinte que même s’il n’y a pas d’obligation de le faire, tout «changement important» doit l’être.

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Ces derniers jours, plusieurs petits investisseurs et ex-employés ont écrit au Journal pour savoir pourquoi la démission, voire le départ, du président de Lion, Nicolas Brunet, n’avait pas été annoncée par communiqué le 1^er décembre dernier.

Lion a annoncé que son président Brunet quittait le navire par une déclaration de changement important le 1^er décembre 2024 sur SEDAR+ et a fait une déclaration similaire auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) aux États-Unis.

«Changement important»

Or, le fabricant québécois d’autobus électriques avait-il l’obligation de publier un communiqué pour informer le public et les investisseurs de son départ?

«Le communiqué du 1^er décembre 2024 auquel réfère la déclaration de changement important ne contenait pas de mention du départ de M. Brunet», observe Sylvain Théberge, porte-parole de l’AMF.

«Bien qu’il n’existe pas d’obligation spécifique de publier un communiqué lors du départ d’un dirigeant, tout “changement important” doit être déclaré sans délai par communiqué suivi d’une déclaration de changement important dans les 10 jours», tranche-t-il.

Transparence

Sans se mouiller sur Lion, Richard W Leblanc, professeur en gouvernance à l’Université York, estime que le départ d’un président qui n’était pas également PDG (plus traditionnel) est différent.

«Il existe un argument en faveur de la non-divulgation, car le changement n’est pas aussi important qu’un départ d’un PDG et d’un président, relevant directement du conseil d’administration», analyse-t-il.

Mais d’après Yan Cimon, professeur de stratégie à l’Université Laval, le maître mot ici est «transparence».

«Le modus operandi préférable dans tous les cas, même dans les nouvelles dont on pense qu’elles peuvent affecter notre entreprise, c’est la transparence», tranche-t-il.

Lion n’a pas répondu aux questions du Journal ces derniers jours.

– Avec la collaboration de Sylvain Larocque